Marque renouvelée - Marque en vigueur

JULES REUSS
COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1273307
Date de dépôt :
18/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2024

Présentation de la marque JULES REUSS

Déposée le 18 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULES REUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque JULES REUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JULES REUSS arrivera à expiration en date du 18 mai 2024.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée - 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2259483 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 27 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393540 - Publication au BOPI 2004-05-27

Renouvellement sans limitation n°2032081 - Publication au BOPI 1994-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2014 n°2548938 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-20

Vins, spiritueux, alcools, eaux de vie, cognac, brandy, pineau et liqueurs.