Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JULES REBEL & C
Numéro de dépôt :
1502105
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1998
Présentation de la marque JULES REBEL & C
Déposée le 7 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULES REBEL & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JULES REBEL & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES REBEL & C est expirée depuis le 7 décembre 1998.
COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20