Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J. CLEMENT
COGNAC GAUTIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1483320
Date de dépôt :
17/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1998

Présentation de la marque J. CLEMENT

Déposée le 17 août 1988 par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J. CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE. - France.

La marque J. CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. CLEMENT est expirée depuis le 17 août 1998.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER (Société Anonyme) - 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Vins, spiritueux et liqueurs.