Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPHILY
COGNAC GAUTIER SA

Numéro de dépôt :
99815845
Date de dépôt :
29/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2009

Présentation de la marque GRAPHILY

Déposée le 29 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAPHILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts, 16140 AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER Direction Juridique - France.

La marque GRAPHILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHILY est expirée depuis le 29 septembre 2009.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAYARD , CATON


COGNAC GAUTIER SA - 28 rue des Ponts, 16140 AIGRE - France - SIREN 611820390


COGNAC GAUTIER Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.