Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GAUTIER EDEN
COGNAC GAUTIER, SAS

Numéro de dépôt :
3672779
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GAUTIER EDEN de COGNAC GAUTIER

Présentation de la marque GAUTIER EDEN

Déposée le 27 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAUTIER EDEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 Rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier domicilié(e) - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER, SAS - 28 Rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 8 juillet 2010 - Rejet total n°527067 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.