Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUBREUIL FILS
COGNAC GAUTIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1548508
Date de dépôt :
30/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1999

Présentation de la marque DUBREUIL FILS

Déposée le 30 août 1989 par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUBREUIL FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France.

La marque DUBREUIL FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBREUIL FILS est expirée depuis le 30 août 1999.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER (Société Anonyme) - 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Vins, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers