Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUBREUIL FILS
COGNAC GAUTIER

Numéro de dépôt :
1107313
Date de dépôt :
21/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUBREUIL FILS

Déposée le 21 septembre 1979 par COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUBREUIL FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COGNAC GAUTIER domicilié(e) (Société Anonyme) 28, rue des Ponts 16140 AIGRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. LORIN. - France.

La marque DUBREUIL FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DUBREUIL FILS est expirée depuis le 21 septembre 1989.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT , VEUVE MACHET


COGNAC GAUTIER - (Société Anonyme) 28, rue des Ponts 16140 AIGRE. - France


C. LORIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Vins, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.