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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER
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COURARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

COURARD
COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1491766
Date de dépôt :
03/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2018

Présentation de la marque COURARD

Déposée le 3 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts,16140 AIGRE (dossier no 2378850) - 16140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER Direction Juridique domicilié(e) 130 à 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2378850) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COURARD est expirée depuis le 3 octobre 2018.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiée - 28, rue des Ponts,16140 AIGRE (dossier no 2378850) - 16140 - France - SIREN 611820390


COGNAC GAUTIER Direction Juridique - 130 à 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2378850) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378850 - Publication au BOPI 2008-07-08

Renouvellement sans limitation n°2126559 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 21 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262455 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 15 avril 1994 - Transmission de propriété n°171470 - Publication au BOPI 1994-04-15

Vins, calvados, spiritueux et liqueurs.