Marque renouvelée - Marque en vigueur

CORTEL
COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1359740
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2026

Présentation de la marque CORTEL

Déposée le 20 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque CORTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CORTEL arrivera à expiration en date du 20 juin 2026.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée - 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2006 n°2305694 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 9 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413479 - Publication au BOPI 2005-06-09

Renouvellement sans limitation n°2065979 - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Renouvellement sans limitation le 24 février 2016 n°2611244 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-24

Vins, spiritueux, liqueurs, cognac, brandy et pineau.