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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER
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COLLECTION MILLÉSIMÉE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COLLECTION MILLÉSIMÉE
COGNAC GAUTIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3123949
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COLLECTION MILLÉSIMÉE de COGNAC GAUTIER

Présentation de la marque COLLECTION MILLÉSIMÉE

Déposée le 28 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION MILLÉSIMÉE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER Société Anonyme - 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France - SIREN 611820390


COGNAC GAUTIER - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet total n°356697 - Publication au BOPI 2002-10-08

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).