Marque renouvelée - Marque en non vigueur

charme
COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1229420
Date de dépôt :
14/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2022

Présentation de la marque charme

Déposée le 14 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « charme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque charme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque charme est expirée depuis le 14 juin 2022.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée - 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2216525 - Publication au BOPI 2002-01-31

Renouvellement sans limitation n°2005471 - Publication au BOPI 1992-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493387 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Vins, spiritueux, liqueurs, cognac, brandy et pineau.