Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVALERIE
COGNAC GAUTIER

Numéro de dépôt :
94539473
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque CAVALERIE

Déposée le 6 octobre 1994 par la société COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la société COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER C/O BERGER - Service Juridique - France.

La marque CAVALERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVALERIE est expirée depuis le 6 octobre 2004.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAYARD , CATON


COGNAC GAUTIER - 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France - SIREN 611820390


COGNAC GAUTIER C/O BERGER - Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.