Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATON
COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1502099
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2018

Présentation de la marque CATON

Déposée le 7 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts,16140 AIGRE (dossier no 2378749) - 16140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER Direction Juridique domicilié(e) 130 à 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2378749) - 33000 - France.

La marque CATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CATON est expirée depuis le 7 décembre 2018.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAYARD , J. ROBILLOT & C


COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiée - 28, rue des Ponts,16140 AIGRE (dossier no 2378749) - 16140 - France - SIREN 611820390


COGNAC GAUTIER Direction Juridique - 130 à 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2378749) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378749 - Publication au BOPI 2008-07-08

Renouvellement sans limitation n°2126013 - Publication au BOPI 1998-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux de vie et toutes boissons alcooliques.