Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACH
COGNAC GAUTIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1633550
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2000

Présentation de la marque BACH

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France.

La marque BACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACH est expirée depuis le 18 décembre 2000.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER (Société Anonyme) - 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Vins, spiritueux, liqueurs, cognac, brandy, pineau et toutes boissons alcooliques en général