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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER
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B. DEVILLARD & Co
Marque expirée - Marque en non vigueur

B. DEVILLARD & Co
COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1483319
Date de dépôt :
17/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2018

Présentation de la marque B. DEVILLARD & Co

Déposée le 17 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B. DEVILLARD & Co »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts,16140 AIGRE (dossier no 2374470) - 16140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER Direction Juridique domicilié(e) 130 à 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2374470) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B. DEVILLARD & Co est expirée depuis le 17 août 2018.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiée - 28, rue des Ponts,16140 AIGRE (dossier no 2374470) - 16140 - France - SIREN 611820390


COGNAC GAUTIER Direction Juridique - 130 à 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2374470) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374470 - Publication au BOPI 2008-05-30

Renouvellement sans limitation n°2118162 - Publication au BOPI 1998-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Vins, spiritueux et liqueurs.