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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER
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A C E BRANDY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A C E BRANDY
COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1260242
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2024

Présentation de la marque A C E BRANDY

Déposée le 10 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A C E BRANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) Quai de la Paix - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque A C E BRANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A C E BRANDY est expirée depuis le 10 février 2024.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253506 - Publication au BOPI 2003-11-27

Renouvellement sans limitation n°2025808 - Publication au BOPI 1994-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2543349 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-30

Brandies.