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Marques déposées par la société COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiées
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PRINCE DE ROZAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRINCE DE ROZAC
COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
1393132
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2016

Présentation de la marque PRINCE DE ROZAC

Déposée le 19 février 1986 par la société COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE ROZAC »

Le déposant est la société COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 28, rue des Ponts,16140 AIGRE (dossier no 2302717) - 16140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER Direction Juridique domicilié(e) 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2302717) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE DE ROZAC est expirée depuis le 19 février 2016.

COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : LOMERIE , SODEBRANDY , (Marque figurative) , NICOLAS DEMON & Co , LOREL , DUC DE MONLEZAC


COGNAC GAUTIER Société par Actions Simplifiées - 28, rue des Ponts,16140 AIGRE (dossier no 2302717) - 16140 - France


COGNAC GAUTIER Direction Juridique - 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2302717) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2005 n°2302717 - Publication au BOPI 2005-12-12

Renouvellement sans limitation n°2062140 - Publication au BOPI 1996-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 26 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335608 - Publication au BOPI 2001-11-26

Vins, spiritueux et liqueurs.