Déposée le 15 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC FRANCOIS PEYROT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC),
la marque française « TONTON FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC FRANCOIS PEYROT domicilié(e) MARANCHEVILLE BP 42, 16200 JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 484 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS PEYROT - France.
La marque TONTON FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNAC FRANCOIS PEYROT SARL - MARANCHEVILLE BP 42, 16200 JARNAC - France - SIREN 344484779
FRANCOIS PEYROT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
- Joaillerie, bijouterie. - Tout article en verrerie, porcelaine, poterie et faïencerie à savoir: pipettes, service vaisselle, service à liqueur, verres (récipients), cruches, cruchons non en métaux précieux, carafes, chopes à bière, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou verre. - Boissons alcooliques, cognac, pineau des charentes, liqueurs, fruits au cognac, vin
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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