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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND
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SELECTION DES ANGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTION DES ANGES
COGNAC FERRAND, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94532789
Date de dépôt :
12/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2024

Présentation de la marque SELECTION DES ANGES

Déposée le 12 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND domicilié(e) 191 avenue du Général Leclerc - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 392 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque SELECTION DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTION DES ANGES est expirée depuis le 12 août 2024.

COGNAC FERRAND a également déposé les autres marques suivantes : CF , XAYMACA Special Dry , Gabriel Alexandre , MATILDE , HOGO EXTRA , STIGGIN'S FANCY , FROGGY B. , , VODKA CITADELLE , MONTMARTRE


COGNAC FERRAND, Société par actions simplifiée à associé unique - 191 avenue du Général Leclerc - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 452392350


IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266729 - Publication au BOPI 2004-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 10 mars 1997 - Changement d'adresse n°233904 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 24 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392894 - Publication au BOPI 2004-05-24

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Inscription le 7 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°594448 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2014 n°2559488 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-03

Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse n°735021 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, liqueurs, digestifs, vins distillés, notamment en provenance des vignobles de Charente, cognac