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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND
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DECOURTET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECOURTET
COGNAC FERRAND, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94525179
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2024

Présentation de la marque DECOURTET

Déposée le 17 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOURTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND domicilié(e) 191, avenue du Général Leclerc - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 392 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque DECOURTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECOURTET arrivera à expiration en date du 17 juin 2024.

COGNAC FERRAND a également déposé les autres marques suivantes : CF , XAYMACA Special Dry , Gabriel Alexandre , MATILDE , HOGO EXTRA , STIGGIN'S FANCY , FROGGY B. , , VODKA CITADELLE , MONTMARTRE


COGNAC FERRAND, Société par actions simplifiée à associé unique - 191, avenue du Général Leclerc - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 452392350


Cabinet IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 25 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°234839 - Publication au BOPI 1997-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266726 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 24 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392895 - Publication au BOPI 2004-05-24

Inscription le 1 juin 2004 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°393638 - Publication au BOPI 2004-06-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Inscription le 7 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°594448 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2014 n°2554053 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-20

Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse n°735021 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, liqueurs, digestifs, vins distillés, notamment en provenance des vignobles de Charente, cognac