CLAUDE CHATELIER
Présentation de la marque CLAUDE CHATELIER
Déposée le 3 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CLAUDE CHATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLAUDE CHATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLAUDE CHATELIER arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.
COGNAC FERRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 18 mars 2009 n°2143416 - Publication au BOPI 2009-03-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400045 - Publication au BOPI 2004-09-22
Inscription le 17 mars 1997 - Changement d'adresse n°234222 - Publication au BOPI 1997-03-17
Inscription - Transmission de propriété n°41951 - Publication au BOPI
Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété n°172642 - Publication au BOPI 1994-05-19
Renouvellement sans limitation n°2143416 - Publication au BOPI 1999-23
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2009 n°2401719 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-18
Inscription le 7 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°594448 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse n°735021 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708306 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-04