CITADELLE
Présentation de la marque CITADELLE
Déposée le 15 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITADELLE arrivera à expiration en date du 15 avril 2028.
COGNAC FERRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2008 n°2369363 - Publication au BOPI 2008-04-07
Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400045 - Publication au BOPI 2004-09-22
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Inscription le 7 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°594448 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672414 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-14
Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse n°735021 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09