Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND
/
CERBOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERBOIS
COGNAC FERRAND, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96622608
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2026

Présentation de la marque CERBOIS

Déposée le 24 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND domicilié(e) 191 AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 392 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOMASINI Adeline domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CERBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERBOIS arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.

COGNAC FERRAND a également déposé les autres marques suivantes : CF , XAYMACA Special Dry , Gabriel Alexandre , MATILDE , HOGO EXTRA , STIGGIN'S FANCY , FROGGY B. , , VODKA CITADELLE , MONTMARTRE


COGNAC FERRAND, Société par actions simplifiée - 191 AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 452392350


IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOMASINI Adeline - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 25 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°234840 - Publication au BOPI 1997-03-25

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305919 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400045 - Publication au BOPI 2004-09-22

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Inscription le 7 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°594448 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Inscription le 22 mai 2014 - Concession de licence n°624496 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2016 n°2615033 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-06

Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse n°735021 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins); spiritueux, liqueurs, digestifs, vins distillés, notamment en provenance des vignobles de Charente, brandy, cognac