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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND
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1804 GRAND IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1804 GRAND IMPERIAL
COGNAC FERRAND, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3948646
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/09/2022
1804 GRAND IMPERIAL de COGNAC FERRAND

Présentation de la marque 1804 GRAND IMPERIAL

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 1804 GRAND IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND domicilié(e) 191 avenue du Général Leclerc - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 392 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque 1804 GRAND IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1804 GRAND IMPERIAL est expirée depuis le 25 septembre 2022.

COGNAC FERRAND a également déposé les autres marques suivantes : CF , XAYMACA Special Dry , Gabriel Alexandre , MATILDE , HOGO EXTRA , STIGGIN'S FANCY , FROGGY B. , , VODKA CITADELLE , MONTMARTRE


COGNAC FERRAND, Société par actions simplifiée à associé unique - 191 avenue du Général Leclerc - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 452392350


Cabinet Sueur & L'Helgoualch - LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 21 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607337 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-21

Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse n°735021 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Liqueurs et spiritueux.