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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC FAVRAUD
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MARQUIS de LORAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS de LORAC
COGNAC FAVRAUD, société à responsabilité limitée, lieudit Souillac, JARNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1206510
Date de dépôt :
17/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MARQUIS de LORAC

Déposée le 17 septembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC FAVRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS de LORAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC FAVRAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MARQUIS de LORAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MARQUIS de LORAC est expirée depuis le 17 septembre 1991.

COGNAC FAVRAUD a également déposé les autres marques suivantes : BOULET , FAVRAUD NAPOLEON , L. TURET & CO


COGNAC FAVRAUD, société à responsabilité limitée, lieudit Souillac, JARNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255688 - Publication au BOPI 1998-06-08

Inscription - Transmission de propriété n°20296 - Publication au BOPI

Eaux-de-vie de Cognac et d'Armagnac et vins d'appellation d'origine dont le nom se termine en AC.