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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC FAVRAUD ET PHILIPPE DE CASTAIGNE & Co
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FAVRAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAVRAUD
SARL COGNAC FAVRAUD ET PHILIPPE DE CASTAIGNE & Co

Numéro de dépôt :
1459933
Date de dépôt :
05/04/1988
Lieu de dépôt :
COGNAC

Présentation de la marque FAVRAUD

Déposée le 5 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC FAVRAUD ET PHILIPPE DE CASTAIGNE & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « FAVRAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC FAVRAUD ET PHILIPPE DE CASTAIGNE & Co domicilié(e) Le Logis de Lafont, MERIGNAC, 16200 JARNAC. - France.

La marque FAVRAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque FAVRAUD est expirée depuis le 5 avril 1998.

COGNAC FAVRAUD ET PHILIPPE DE CASTAIGNE & Co a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE LAFONT


SARL COGNAC FAVRAUD ET PHILIPPE DE CASTAIGNE & Co - Le Logis de Lafont, MERIGNAC, 16200 JARNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 22 janvier 1999 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°270907 - Publication au BOPI 1999-01-22

Inscription le 18 septembre 1998 - Recours en restauration n°262260 - Publication au BOPI 1998-09-18

Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255688 - Publication au BOPI 1998-06-08

Vins liqueurs, brandy, cognacs, pineaux, spiritueux.