Marque expirée - Marque en non vigueur

100 % du Coin
COGNAC DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3686655
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019
100 % du Coin de COGNAC DISTRIBUTION

Présentation de la marque 100 % du Coin

Déposée le 26 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 % du Coin »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC DISTRIBUTION domicilié(e) 105 rue basse Saint martin - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 820 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC DISTRIBUTION domicilié(e) 105 rue basse Saint martin - 16100 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 % du Coin est expirée depuis le 26 octobre 2019.


COGNAC DISTRIBUTION, SAS - 105 rue basse Saint martin - 16100 - COGNAC - France - SIREN 906820089


COGNAC DISTRIBUTION - 105 rue basse Saint martin - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.