Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.DUPONT COGNAC ART NOUVEAU
COGNAC DE LUZE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4083284
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2024
J.DUPONT COGNAC ART NOUVEAU de COGNAC DE LUZE

Présentation de la marque J.DUPONT COGNAC ART NOUVEAU

Déposée par voie électronique le 10 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC DE LUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J.DUPONT COGNAC ART NOUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC DE LUZE domicilié(e) Domaine Boinaud le Bois - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe Rodhain domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque J.DUPONT COGNAC ART NOUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.DUPONT COGNAC ART NOUVEAU est expirée depuis le 10 avril 2024.

COGNAC DE LUZE a également déposé les autres marques suivantes : DE LUZE , DE LUZE A DE LUZE ET FILS , J.DUPONT COGNAC ART DÉCO , DE LUZE A. , The Choice of Delight , J DUPONT


COGNAC DE LUZE, Société par actions simplifiée - Domaine Boinaud le Bois - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France - SIREN 905720017


IP SPHERE, M. Philippe Rodhain - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appelation d'origine contrôlée Cognac.