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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC DE LUZE
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DE LUZE A.
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE LUZE A.
COGNAC DE LUZE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3690908
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
DE LUZE A. de COGNAC DE LUZE

Présentation de la marque DE LUZE A.

Déposée le 13 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC DE LUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE LUZE A. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC DE LUZE domicilié(e) Domaine Boinaud, “ Le Bois ” - 16130 - ANGEAC CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LUZE A. est expirée depuis le 13 novembre 2019.

COGNAC DE LUZE a également déposé les autres marques suivantes : DE LUZE , DE LUZE A DE LUZE ET FILS , J.DUPONT COGNAC ART NOUVEAU , J.DUPONT COGNAC ART DÉCO , The Choice of Delight , J DUPONT


COGNAC DE LUZE, Société par actions simplifiée - Domaine Boinaud, “ Le Bois ” - 16130 - ANGEAC CHAMPAGNE - France - SIREN 905720017


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Eau-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée (AOC) Cognac.