Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cognac'Art “ L'éveil des Sens ”
COGNAC ART, SARL
M. gailledreau frédéric

Numéro de dépôt :
4157217
Date de dépôt :
15/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2025
Cognac\'Art “ L\'éveil des Sens ” de COGNAC ART

Présentation de la marque Cognac'Art “ L'éveil des Sens ”

Déposée le 15 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC ART et monsieur gailledreau frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cognac'Art “ L'éveil des Sens ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC ART domicilié(e) 9 rue de rivoli - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur gailledreau frédéric domicilié(e) 71 rue aristide briant - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC ART, M. gailledreau frederic domicilié(e) 9 rue de rivoli - 75004 - PARIS - France.

La marque Cognac'Art “ L'éveil des Sens ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cognac'Art “ L'éveil des Sens ” arrivera à expiration en date du 15 février 2025.


COGNAC ART, SARL - 9 rue de rivoli - 75004 - PARIS - France - SIREN 8

M. gailledreau frédéric - 71 rue aristide briant - 16100 - COGNAC - France


COGNAC ART, M. gailledreau frederic - 9 rue de rivoli - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Inscription le 8 décembre 2020 - Demande en déchéance totale n°804635 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08

Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Cognac ” ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.