Déposée le 4 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGITECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COGITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGITECH domicilié(e) 6, rue AMPÈRE - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 481 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHARD & TRESSE, Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.
La marque COGITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGITECH est expirée depuis le 4 janvier 2021.
COGITECH, SARL - 6, rue AMPÈRE - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France - SIREN 429481989
BOUCHARD & TRESSE, Avocats - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires ; garnitures de baignoires ; cabines de douches ; cuvettes de toilettes (W.C.) ; éviers ; fontaines ; garnitures façonnées de fourneaux, de fours ; jets d'eau ornementaux ; lampadaires ; lavabos ; robinets ; urinoirs ;
Matériaux de construction non métallique ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; balustres ; éléments de construction en béton ; manteaux de cheminée ; marches, degrés d'escaliers non métalliques ; dalles non métalliques ; monuments non métalliques ; revêtements (construction) non métallique ; statues en pierre, en béton ou en marbre ;
Meubles ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; bureaux (meubles) ; sièges ; tables ; dessertes ; commodes ; plateaux de tables ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; dessin industriel ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingenierie ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ;.
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