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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM
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DoubleCAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

DoubleCAD
COGISTEM SAS

Numéro de dépôt :
3629514
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2019
DoubleCAD de COGISTEM

Présentation de la marque DoubleCAD

Déposée le 12 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DoubleCAD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM domicilié(e) 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE,75016 PARIS 16 - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 012 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGISTEM domicilié(e) 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE,75016 PARIS 16 - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DoubleCAD est expirée depuis le 12 février 2019.

COGISTEM a également déposé les autres marques suivantes : CALCULOCAD , BatiCalc , CALCULOCAD , ViaBIM , COGICAD , CHAJUMA , BASICCAD , BATICAD , CALCULOPLAN , BATISTEM


COGISTEM SAS - 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE,75016 PARIS 16 - 75016 - France - SIREN 344012380


COGISTEM - 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE,75016 PARIS 16 - 75016 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.