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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM
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DesignCAD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DesignCAD
COGISTEM, SAS

Numéro de dépôt :
98717554
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2028

Présentation de la marque DesignCAD

Déposée le 2 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DesignCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM domicilié(e) 27 RUE RAFFET - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 012 380 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COGISTEM, M. BIGOTTO SERGE domicilié(e) 27 RUE RAFFET - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DesignCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DesignCAD arrivera à expiration en date du 2 février 2028.

COGISTEM a également déposé les autres marques suivantes : CALCULOCAD , BatiCalc , CALCULOCAD , ViaBIM , COGICAD , CHAJUMA , BASICCAD , BATICAD , CALCULOPLAN , BATISTEM


COGISTEM, SAS - 27 RUE RAFFET - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 344012380


COGISTEM, M. BIGOTTO SERGE - 27 RUE RAFFET - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350525 - Publication au BOPI 2007-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Inscription le 23 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715581 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2017 n°2661958 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-10-13

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, pour la reproduction d'image, équipement pour le traitement de l'information : Programmation pour ordinateurs, progiciels, logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.