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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM
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COGIBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGIBAT
COGISTEM, SAS

Numéro de dépôt :
4006532
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
COGIBAT de COGISTEM

Présentation de la marque COGIBAT

Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COGIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM domicilié(e) 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 012 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGISTEM, M. SERGE BIGOTTO domicilié(e) 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS - France.

La marque COGIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGIBAT est expirée depuis le 22 mai 2023.

COGISTEM a également déposé les autres marques suivantes : CALCULOCAD , BatiCalc , CALCULOCAD , ViaBIM , COGICAD , CHAJUMA , BASICCAD , BATICAD , CALCULOPLAN , BATISTEM


COGISTEM, SAS - 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS - France - SIREN 344012380


COGISTEM, M. SERGE BIGOTTO - 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; brochures ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.