Déposée par voie électronique le 4 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CALCULOCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM domicilié(e) 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 012 380 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGISTEM, M. SERGE BIGOTTO domicilié(e) 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS - France.
La marque CALCULOCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGISTEM, SAS - 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS - France - SIREN 344012380
COGISTEM, M. SERGE BIGOTTO - 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; brochures ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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