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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM
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CalculoBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CalculoBAT
COGISTEM, SAS

Numéro de dépôt :
3842065
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2021
CalculoBAT de COGISTEM

Présentation de la marque CalculoBAT

Déposée le 24 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CalculoBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM domicilié(e) 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 012 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGISTEM domicilié(e) 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS 16 - France.

La marque CalculoBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CalculoBAT est expirée depuis le 24 juin 2021.

COGISTEM a également déposé les autres marques suivantes : CALCULOCAD , BatiCalc , CALCULOCAD , ViaBIM , COGICAD , CHAJUMA , BASICCAD , BATICAD , CALCULOPLAN , BATISTEM


COGISTEM, SAS - 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS 16 - France - SIREN 344012380


COGISTEM - 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS 16 - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ; instruments de dessin ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.