Marque expirée - Marque en non vigueur
COGIS
Numéro de dépôt :
3639687
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2019
Présentation de la marque COGIS
Déposée par voie électronique le 27 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGIS SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COGIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGIS est expirée depuis le 27 mars 2019.
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35