Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMBASSY
Numéro de dépôt :
1455558
Date de dépôt :
17/09/1986
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
17/09/1996
Présentation de la marque EMBASSY
Déposée le 17 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGILOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « EMBASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMBASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBASSY est expirée depuis le 17 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34