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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cogidis
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C COGIDIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C COGIDIS
Cogidis (SARL)

Numéro de dépôt :
3117704
Date de dépôt :
22/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2011
C COGIDIS de Cogidis

Présentation de la marque C COGIDIS

Déposée le 22 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cogidis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C COGIDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cogidis domicilié(e) 5, rue du chant des oiseaux, 78360 Montesson - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 469 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cogidis - France.

La marque C COGIDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COGIDIS est expirée depuis le 22 août 2011.


Cogidis (SARL) - 5, rue du chant des oiseaux, 78360 Montesson - France - SIREN 432469500


Cogidis - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 16 août 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°351384 - Publication au BOPI 2002-08-16

Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet partiel n°354122 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

- Communication par terminaux d'ordinateurs, hébergement de sites Internet - Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images