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Marques déposées par COGEZ PASCAL DESIRÉ
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T.T.S TRACT TOUT SERVICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

T.T.S TRACT TOUT SERVICE
COGEZ PASCAL DESIRÉ

Numéro de dépôt :
3503895
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/06/2017
T.T.S TRACT TOUT SERVICE de COGEZ PASCAL DESIRÉ

Présentation de la marque T.T.S TRACT TOUT SERVICE

Déposée le 1 juin 2007 par COGEZ PASCAL DESIRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « T.T.S TRACT TOUT SERVICE »

Le déposant est COGEZ PASCAL DESIRÉ domicilié(e) 13 RESIDENCE LA SABLONNERIE,62490 BELLONNE - 62490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGEZ PASCAL domicilié(e) 13 RESIDENCE LA SABLONNERIE,62490 BELLONNE - 62490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.T.S TRACT TOUT SERVICE est expirée depuis le 1 juin 2017.


COGEZ PASCAL DESIRÉ - 13 RESIDENCE LA SABLONNERIE,62490 BELLONNE - 62490 - France


COGEZ PASCAL - 13 RESIDENCE LA SABLONNERIE,62490 BELLONNE - 62490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

– transport. – location véhicules.