Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANITEO
Monsieur COGEZ Hugo

Numéro de dépôt :
4646802
Date de dépôt :
12/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2030
SANITEO de COGEZ Hugo

Présentation de la marque SANITEO

Déposée par voie électronique le 12 mai 2020 par monsieur COGEZ Hugo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANITEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur COGEZ Hugo domicilié(e) 796 rue louis arnal - 69380 - Lozanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITEO, Monsieur Hugo COGEZ domicilié(e) 796 rue louis arnal - 69380 - Lozanne - France.

La marque SANITEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANITEO arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.


Monsieur COGEZ Hugo - 796 rue louis arnal - 69380 - Lozanne - France


SANITEO, Monsieur Hugo COGEZ - 796 rue louis arnal - 69380 - Lozanne - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Appareils d'éclairage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ;

Meubles ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; ustensiles de toilette ; poubelles.