Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COGETEC
Numéro de dépôt :
1595218
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2000
Présentation de la marque COGETEC
Déposée le 1 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) COGETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COGETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595218.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGETEC est expirée depuis le 1 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46