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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGESTEN
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C COGESTEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C COGESTEN
COGESTEN SA

Numéro de dépôt :
95558844
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2005

Présentation de la marque C COGESTEN

Déposée le 15 février 1995 par la Société Anonyme (SA) COGESTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C COGESTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESTEN domicilié(e) 15, Avenue Jean Moulin BP 58, 39002 LONS LE SAUNIER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 459 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COGESTEN - France.

La marque C COGESTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558844.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COGESTEN est expirée depuis le 15 février 2005.


COGESTEN SA - 15, Avenue Jean Moulin BP 58, 39002 LONS LE SAUNIER CEDEX - France - SIREN 383459854


SA COGESTEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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