Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TW'ICE
COGESAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1426034
Date de dépôt :
08/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1997

Présentation de la marque TW'ICE

Déposée le 8 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TW'ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE. - France.

La marque TW'ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TW'ICE est expirée depuis le 8 septembre 1997.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL (société anonyme) - 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.