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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGESAL
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MOTTAFRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOTTAFRUIT
COGESAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1425336
Date de dépôt :
03/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2007

Présentation de la marque MOTTAFRUIT

Déposée le 3 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTTAFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2096164) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2096164) - France.

La marque MOTTAFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTTAFRUIT est expirée depuis le 3 septembre 2007.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2096164) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2096164) - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 1997 n°2096164 - Publication au BOPI 1997-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;conserves, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles; miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.