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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGESAL
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MOTTA, le Glacier de Normandie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTTA, le Glacier de Normandie
COGESAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1378007
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1996

Présentation de la marque MOTTA, le Glacier de Normandie

Déposée le 4 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTTA, le Glacier de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE. - France.

La marque MOTTA, le Glacier de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTTA, le Glacier de Normandie est expirée depuis le 4 novembre 1996.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL (société anonyme) - 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.