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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGESAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COGESAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96625462
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 1, Place de la Boule, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625462.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2006.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL Société Anonyme - 1, Place de la Boule, 92000 NANTERRE - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Bac à glace comestible et à sorbet.