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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGESAL
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(Marque figurative)
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COGESAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
95552660
Date de dépôt :
09/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 1, Place de la Boule, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque est expirée depuis le 9 janvier 2005.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL Société anonyme - 1, Place de la Boule, 92000 NANTERRE - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 22 juillet 1997 - Renonciation totale n°240407 - Publication au BOPI 1997-07-22

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.