Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1287364
Date de dépôt :
19/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1994
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287364.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 1994.
COGESAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12