Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TARTELIERE
Numéro de dépôt :
1655493
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2001
Présentation de la marque LA TARTELIERE
Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TARTELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TARTELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655493.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGESAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311609 - Publication au BOPI 2000-11-20